1.6 Les Commissions de la FFF

1.6 Les Commissions de la FFF

Les Commissions de la Fédération Française de Football

Les Commissions de la Fédération Française de Football

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Le Comité Exécutif peut créer des Commissions Fédérales chargées de l’assister dans lefonctionnement de la Fédération, en plus de celles rendues obligatoires par la loi. Il nomme les membres de ces Commissions qui deviennent des membres individuels de laFédération, s’ils ne détiennent pas déjà une licence à un autre titre.

  • Conseil Supérieur de l’Arbitrage
  • Conseil National de l’Ethique
  • Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives
  • Commission Fédérale Médicale
  • Commission Fédérale de Discipline
  • Commission Supérieure d’Appel
  • Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Commission de Contrôle des Clubs Professionnels, Commission Fédérale de
  • Contrôle des Clubs et Commission d’Appel)
  • Commission d’Octroi de la Licence UEFA Club
  • Commission d’Appel de la Licence UEFA Club
  • Commission de Contrôle Dopage
  • Commission d’Appel Dopage
  • Commission Fédérale des Agents Sportifs
  • Commission Fédérale des Statuts des Educateurs
  • Commission Fédérale des Règlements et Contentieux
  • Commission Fédérale du Statut du Joueur
  • Commission Fédérale de Formation du Joueur Elite
  • DNA, Section Lois du Jeu
  • Commission Fédérale de la Coupe de France
  • Commission Fédérale du Calendrier
  • Comité Exécutif du CTNFS
  • Direction Nationale de l’Arbitrage
  • Commission de Visionnage

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